Antoine Montant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Antoine Montant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
2°
représentants des employeurs
a) Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000000638620
(source JORF)
nomination
14 Juin 2006
14/06/2006
De:
Antoine Montant
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, suppléants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000805610
(source JORF)
nomination
26 Février 2005
26/02/2005
De:
Montant (Antoine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
1° Pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000000594598
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2002
10/11/2002